Subventions sportives, du nouveau.

cg54-1Aide au fonctionnement des Foyers Ruraux qui pratiquent une ou plusieurs disciplines sportives

Cette aide concerne les foyers ruraux qui bénéficiaient précédemment de l’aide à la licence.
Il s’agit de soutenir les clubs dans leur fonctionnement.

Désormais, une seule aide au fonctionnement global est mise en oeuvre au bénéfice des associations concernées.

Instruction des dossiers et critères d’éligibilité

L’aide est accordée au regard de la situation globale du foyer rural (nombre de licenciés, âge, sexe, activités, situation budgétaire, activités de l’association en lien avec les orientations de la politique sportive départementale, etc).

Calendrier
Le dossier de demande de subventions doit être retourné au service territorial dont dépend l’association au plus tard le 30 mars 2012

ATTENTION : A partir de cette année, le numéro de SIRET de l’association doit être précisé sur les dossiers de demande de subvention.

En savoir plus sur le numéro de SIRET et les démarches pour demander une immatriculation.

A télécharger, les formulaires de demande
- Territoire de Longwy
- Territoire de Briey
- Territoire du Val de Lorraine
- Territoire de Terres de Lorraine
- Territoire de Nancy et couronne
- Territoire du Lunévillois

Pour tout renseignement, cliquez ici.